Partager l'article ! Chronologie des Conseils Municipaux: Voici la chronologie des conseils municipaux de Lagord, avec l'ordre du jour et le compte-rendu, dès qu'ils ...
Voici la chronologie des conseils municipaux de Lagord, avec l'ordre du jour et le compte-rendu, dès qu'ils
sont acceptés et mis à notre disposition.
(page en évolution) les liens vers les compte rendus sont dans chaque article
21 février 2012
13 décembre 2011
24 novembre 2011
11 octobre 2011
12 juillet 2011
15 juin 2011
18 mai 2011
24 mars 2011 voir le compte-rendu
16 fevrier 2011 voir l'ordre du jour et voir le compte-rendu
******************************** 2010 *********************************
13 décembre 2010 voir l'ordre du jour et voir le compte-rendu
22 novembre 2010 voir l'ordre du jour et voir le compte-rendu
5 octobre 2010
voir l'ordre du jour et le commentaire
voir le compte-rendu
1er juillet 2010 voir le compte-rendu
29 mars 2010 voir le
compte-rendu
23 Février 2010 voir l'ordre du
jour voir le
compte-rendu
22 décembre 2009 voir l'ordre du jour voir le
compte-rendu
24 novembre 2009: débat d'orientation budgétaire du
voir le
Compte-rendu
6 octobre 2009
ordre du jour
Les questions posées :
01 Réseau wi-fi dans les écoles : dangerosité des ondes
02 Stationnement gênant des poids lourds et des camping-cars
03 Privatisation de la poste (posée par le groupe LDS)
04 Communication sur l’activité de la Communauté d’Agglomération (posée par le groupe LDS)
La question 3 était la demande de vote d'une motion pour défendre le service public de la Poste. Cette requète formulée par les élus de LDS a été approuvée à l'unamité par le Conseil.
Lire ici le texte complet des
questions 3 et 4
lire ici le
texte du compte-rendu de ce conseil municipal
30 juin 2009
ordre du jour
Questions posées par les élus du groupe Lagord Dynamique et Solidaire
Q 14 : Avenir
du terrain militaire de Lagord.
Q 15 : Travaux en cours sur le terrain communal de la
Pinelière
Lire ici le compte-rendu
8 avril 2009
ordre du jour
Question posée par les élus du groupe Lagord Dynamique et Solidaire
Q 13 : Difficulté d'accès à l'internet haut débit sur la commune de Lagord
lire ici le
compte-rendu
12 février 2009
ordre du jour
question posée par Les élus du groupe Lagord Dynamique et Solidaire :
Q 12 : Schéma de Cohérence territoriale
voir page 17 du compte-rendu
17 décembre 2008
ordre du jour
19 novembre 2008
ordre du jour
questions posées par les élus du groupe Lagord Dynamique et
Solidaire :
Q8 - endettement de la commune et prévisions
Q9 - Dégradation de la chaussée Rue des Gonthières
Q10 - Renouvellement du Contrat de distribution d'eau avec la SAUR
Q11 - Avenir du terrain Militaire et projets d'urbanisme
voir page 12-13-14 du compte-rendu
25 septembre 2008
Q5 : Projet de création d'une plate-forme de compostage
Q6 : Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
Q7 : multiplication des panneaux publicitaires sur la commune
19 juin 2008
lire le texte des questions
écrites
Question de JP Soumagnac et la réponse (commission urbanisme)
Q3 : Installation de défibrillateurs dans les lieux publics.
Q4 : Traitement des espaces verts et réponse
24 avril 2008
lire le texte des questions écrites
:
Q1 : Projet de création d'une plate-forme de compostage
Q2 : Dangerosité de la rue de l'Ermitage
3 avril 2008
1 : règlement intérieur
2 : présentation des conseillers délégués
3 : constitution des commissions communales
4 : constitution de la commission d'accessibilité
5 : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes publics à caractère
intercommunal CDA
5bis : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes publics à caractère
intercommunal
6 : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes associatifs et publics
7: détermination du nombre de membres composant le conseil d'administration du CCAS
8 : élection des membres composant le collège des élus au sein du conseil d'administration du CCAS
9 : régime indemnitaire des élus locaux
10 : vote des taux de la fiscalité directe locale
le compte-rendu de ce
conseil
Extrait du procès verbal de Constitution des commissions
15 mars 2008
Ordre du jour et compte rendu
interne (non officiel)