Chronologie des Conseils Municipaux

Voici la chronologie des conseils municipaux de Lagord, avec l'ordre du jour et le compte-rendu, dès qu'ils sont acceptés et mis à notre disposition.
(page en évolution)   les liens vers les compte rendus sont dans chaque article 

 

21 février 2012

 

13 décembre 2011

 

24 novembre 2011

 

11 octobre 2011

 

12 juillet 2011

 

15 juin 2011  

 

18 mai 2011   

 

 

24 mars 2011        voir le compte-rendu

 

 

16 fevrier 2011   voir l'ordre du jour     et   voir le compte-rendu 

 

 

 

******************************** 2010 *********************************

 

13 décembre 2010   voir l'ordre du jour    et voir  le compte-rendu

 

  22 novembre 2010    voir l'ordre du jour     et  voir le compte-rendu

 

  5 octobre 2010

voir l'ordre du jour et le commentaire

  voir le compte-rendu

 

1er juillet 2010       voir le compte-rendu 

 

 

29 mars 2010      voir le compte-rendu

 

 

23 Février 2010    voir l'ordre du jour   voir le compte-rendu


22 décembre 2009  
voir l'ordre du jour  voir le compte-rendu


24 novembre 2009: débat d'orientation budgétaire du
voir le Compte-rendu


6 octobre 2009
ordre du jour

Les questions posées :

01 Réseau wi-fi dans les écoles : dangerosité des ondes

02 Stationnement gênant des poids lourds et des camping-cars

03 Privatisation de la poste (posée par le groupe LDS)

04 Communication sur l’activité de la Communauté d’Agglomération (posée par le groupe LDS)

 

La question 3 était la demande de vote d'une motion pour défendre le service public de la Poste. Cette requète formulée par les élus de LDS a été approuvée à l'unamité par le Conseil.

Lire ici le texte complet des questions 3 et 4

lire ici le texte du compte-rendu de ce conseil municipal


30 juin 2009
ordre du jour
Questions posées par les élus du groupe Lagord Dynamique et Solidaire
Q 14 : Avenir du terrain militaire de Lagord.
Q 15 :
Travaux en cours sur le terrain communal de la Pinelière

Lire ici le compte-rendu




8 avril 2009 

ordre du jour
Question posée par les élus du groupe Lagord Dynamique et Solidaire
Q 13 : Difficulté d'accès à l'internet haut débit sur la commune de Lagord
lire ici le compte-rendu

12 février 2009
ordre du jour
question posée par Les élus du groupe Lagord Dynamique et Solidaire :
Q 12 : Schéma de Cohérence territoriale
voir page 17 du compte-rendu


17 décembre 2008
ordre du jour



19 novembre 2008
ordre du jour
questions posées par les élus du groupe Lagord Dynamique et Solidaire :
   Q8 - endettement de la commune et prévisions
   Q9 - Dégradation de la chaussée Rue des Gonthières
   Q10 - Renouvellement du Contrat de distribution d'eau avec la SAUR
   Q11 - Avenir du terrain Militaire et projets d'urbanisme
voir page 12-13-14 du compte-rendu


25 septembre 2008

 Q5 : Projet de création d'une plate-forme de compostage

 Q6 : Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles

 Q7 : multiplication des panneaux publicitaires sur la commune



  19 juin 2008

lire le texte des questions écrites

Question de JP Soumagnac et la réponse (commission urbanisme)

Q3 : Installation de défibrillateurs dans les lieux publics.

Q4 : Traitement des espaces verts  et réponse


24 avril  2008

lire le texte des questions écrites :
Q1 : Projet de création d'une plate-forme de compostage

Q2 : Dangerosité de la rue de l'Ermitage

 


  3 avril  2008

1 : règlement intérieur

2 : présentation des conseillers délégués

3 : constitution des commissions communales

4 : constitution de la commission d'accessibilité

5 : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes publics à caractère intercommunal CDA

5bis : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes publics à caractère intercommunal

6 : désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes associatifs et publics

7: détermination du nombre de membres composant le conseil d'administration du CCAS

8 : élection des membres composant le collège des élus au sein du conseil d'administration du CCAS

9 : régime indemnitaire des élus locaux

10 : vote des taux de la fiscalité directe locale

le compte-rendu de ce conseil

Extrait du procès verbal de Constitution des commissions



  15 mars 2008

Ordre du jour et compte rendu interne (non officiel)



Présentation

Le Conseil Municipal

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